Mentions légales

Dernière mise à jour : 2025-06-28

1. Éditeur du site

Kotra
Montréal, Québec, Canada
Email : olivier.pilon@kotra.app
Téléphone : 438-377-4674

2. Hébergement

Ce site est hébergé par Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation canadienne et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

4. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

5. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Kotra.

6. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site kotra.app est soumis au droit canadien. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montréal, Québec.

7. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, contactez-nous à :olivier.pilon@kotra.app